- GG7
- File
- 1659-1661
Part of Fonds communal de Seyssel
3 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Seyssel
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel