- 5I1
- File
- 1904-1982
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
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Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Usurpation de terrains communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Usurpation d’un terrain à Pompierre par Joseph Rogeon : observations (1834).
Usurpation de places publiques, chemins et terrains communaux par plusieurs propriétaires : délibération requérant l’autorisation à ester en justice (1834).
Usurpation d’un terrain au Riez par Anthelme Bubaton et à L’Octave par Pierre Giroud : procès-verbaux d’usurpation, notifications, citations à comparaître (1854).
Usurpation de terrains communaux.
Part of Fonds communal de Courtes
Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
Usurpation de terrains communaux.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Usurpation du chemin de pied du champ Chevalier tendant du hameau de Ternant à l’église par divers particuliers : arrêté du maire, pétition, relations avec le préfet, correspondance (1837-1838).
Usurpation de terrains communaux par M. C. G. veuve M., ses enfants consorts héritiers : arrêté du maire de mise en demeure, autorisation de poursuites, délibération (1942).
Usurpation d’un terrain communal par le biais de la pose d’une clôture par C. F.: arrêté du maire de mise en demeure, délibération (1950).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Part of Fonds communal de Chaley
Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Usine. – Projet d’implantation au lieudit Le Mollard : délibération, plan (1966). Industriels. – Recensement des ouvriers employés par les industriels : liste, correspondance (1899-1917).
Part of Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Usages agricoles, mesure-étalon.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat et leur seigneur Perrin L’Antioche aux habitants du village de Sales, qui prétendent au droit de pâture sur tout le territoire de la paroisse de Tossiat (1449-1450).
Procès opposant les habitants de Tossiat à Nicolas Guerri et consorts pour avoir arraché et coupé des arbres formant la clôture de certaines parcelles (1540).
Mesure-étalon pour la coupe de mesure des blés, fabrication pour vérification : délibération des syndics (1515).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Grièges
Réglementation des tueries particulières : arrêté du maire (1908) ; circulaires et modèles (s.d.).
Tuerie particulière de F. H. : arrêté préfectoral, plans (1908-1909).
Tuerie particulière d’E. B. : déclaration d’exercice de la profession de boucher, plan, correspondance (1921).
Tuerie particulière de L. P. : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933-1934).
Tuerie particulière de M. P. située à Crèches-sur-Saône [1] : déclarations, plans, correspondance (1933).
[1] Ce dossier a probablement servi de modèles pour les actes des tueries particulières de la commune.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.