Liste nominative des habitants, vue 05.
- 00F001_005
- Item
- [début 19ème siècle]
Part of Fonds communal d'Attignat
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Liste nominative des habitants, vue 05.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 06.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 07.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des habitants, vue 08.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Lent
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Journans
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives, instructions.
Logement et cantonnement des troupes.
Part of Fonds communal de Béréziat
États récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 2e Régiment des Dragons, état des ressources.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes : état indicatif des ressources [vers 1885]. Anciens militaires : tableaux des militaires du Premier Empire (1857). Changement de domicile : registre à souche des déclarations (1949-1968).
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Part of Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).