Registre des publications de mariages.
- E27
- Dossier
- 1806-1822
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Registre des publications de mariages.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Fait partie de Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel