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- Série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Journans
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Journans
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Journans
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat