Registre des sépultures.

• GG7
• Dossier
• 1659-1661

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Registre des publications de mariages.

• E27
• Dossier
• 1806-1822

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registre des publications de mariage.

• E59
• Dossier
• 1793-1807

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).

• T14
• Dossier
• 1965-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre des opérations de la commission de révision.

• 1K7
• Dossier
• 1905-1953

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre des opérations de la commission de révision.

• 1K2
• Dossier
• 1912-1968

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).

• 2D1
• Dossier
• [1855]-1925

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des naissances, mariages et décès.

• E50
• Dossier
• 1948-1953

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre des naissances, mariages et décès.

• E1
• Dossier
• 1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registre des naissances.

• E1
• Dossier
• 1793-1799

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des mariages.

• E3
• Dossier
• 1793-1807

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des états de sections des propriétés non bâties.

• 1G10
• Dossier
• 1962-1973

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.

• 1G8
• Dossier
• [1844]

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G9
• Dossier
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G14
• Dossier
• 1938-1984

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• Dossier
• 1957-1971

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G11
• Dossier
• 1937-1974

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• Dossier
• 1954-1974

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G10
• Dossier
• 1938-1984

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• Dossier
• 1965-1973

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G17
• Dossier
• 1957-1979

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G21
• Dossier
• 1968-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3
• Dossier
• [1834]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3
• Dossier
• [1842]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5
• Dossier
• [1824]

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G2
• Dossier
• [1809]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• G3
• Dossier
• [1841]

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5
• Dossier
• [1836]

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Registre des états de section.

• 1G15
• Dossier
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des états de section.

• 1G9
• Dossier
• [1813]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des états de section.

• 1G9
• Dossier
• 1934-1989

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des états de section.

• G13
• Dossier
• 1936-1974

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registre des états de section.

• 1G17
• Dossier
• 1948-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des états de section.

• 1G12
• Dossier
• 1934-1973

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des états de section.

• G6
• Dossier
• 1810

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

• 1D2
• Dossier
• 1800-1810

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

• 1D1
• Dossier
• 10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).

• 12W1
• Dossier
• 1983-1992

Fait partie de Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne

Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).

• 1Q1
• Dossier
• 1924-1979

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).

• 1Q3
• Dossier
• 1913-1938

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).

• 1Q1
• Dossier
• 1896-1945

Fait partie de Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

• 5Q5
• Dossier
• 1884-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations.

• 2L3
• Dossier
• 1899-1935

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des déclarations.

• 2L4
• Dossier
• 1855-1940

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registre des déclarations.

• L11
• Dossier
• 1855-1931

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Registre des déclarations.

• 2L10
• Dossier
• 1856-1897

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registre des décès.

• E4
• Dossier
• 1793-1799

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des décès.

• E4
• Dossier
• 1793-1807

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.

• S7
• Dossier
• 1879-1889

Fait partie de Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

Registre des baptêmes, mariages et sépultures.

• GG9
• Dossier
• 1692-1706

Fait partie de Fonds communal de Seyssel