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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569).
Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789).
Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587).
Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Edifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).
Édifices communaux, installations sportives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Monument aux morts, construction : traité de gré à gré conclu avec monsieur Y.-A., marbrier à Balanod (1921) ; cahier d’enregistrement des dons reçus [vers 1921].
Horloge publique, réparations : accord du préfet, vote d’une somme (1841) ; acquisition : vote d’une somme au budget de 1909 (1909).
Toilettes publiques et scolaires, construction : plans du projet (s.d.).
Poids public, construction : projet, métré et devis estimatif, devis descriptif, financement, soumission, traité de gré à gré, récépissé d’envoi par chemin de fer du projet, plans, factures, correspondance (1876-1877, 1891) ; construction d’un pont-bascule à tablier combiné pour le pesage des camions : plans (1971).
Terrain scolaire d’éducation physique et de sports, aménagement : projet (1952).
Terrain de sports, aménagement consistant en l’aménagement d’un équipement sportif et d’un vestiaire sanitaire : avant-projet détaillé, délibérations, financement, plans, factures (1969-1971).
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Journans
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Edifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord