- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Administration générale et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil de fabrique, nomination et renouvellement des membres : nomination des marguilliers , arrêtés de nomination, correspondance (an 12-1853) [1] ; séance : compte-rendu de réunion (1867).
Inventaire des biens de la fabrique : lettres du préfet (1808) [2].
Comptabilité : budgets et comptes, factures, reçus, correspondance (an 12-1848).
Correspondance (1810-1860).
Rentes, donation Morel : correspondance (1893) ; fondation faite par Madame Châtillon née Son : correspondance (1903).
Lettre à l’évêque de Belley sur la conduite du curé de Journans (s.d.).
[1] Le 6 frimaire an 12 correspond au 28 novembre 1803 du calendrier grégorien.
[2] Une lettre contient également la demande du maire pour le remplacement de son adjoint.
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Administration générale du syndicat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz