- DD2-5
- Groupe de documents
- 1618-1789
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tribunal criminel et justice de paix.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.