- L14
- Dossier
- 1889-1901
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Factures, reçus, quittances, notes.
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Factures, reçus, quittances, notes.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés, délibérations, prospectus, affiches, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires, affiches.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décret d’approbation de la délibération du conseil municipal.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Souches et récépissés de demande de cartes, certificats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire communal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Délimitation du territoire avec Souclin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Délimitation du territoire avec Souclin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique dressé en 1807 certifié conforme par l’agent du cadastre en 1823.
Délimitation de la commune et nivellement.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de l’assemblée des répartiteurs, révision des évaluations cadastrales, observations sur le projet de rectification du classement des fonds communaux, réclamations des habitants contre les opérations du cadastre, arrêtés préfectoraux, tableaux récapitulatifs (an VII, 1818, 1822-1823) ; révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819) ; élaboration d’un nouveau atlas cadastral : dépôt des anciennes pièces du plan cadastral à la perception, arrêté préfectoral, fixation des évaluations, correspondance (1843-1844).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux, nomination des commissaires classificateurs, arrêté préfectoral de désignation de l’arpenteur pour la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux, instructions, correspondance (1826, 1837, 1841-1843).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Procès-verbal, arrêté préfectoral, courrier.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Procès-verbal d’expertise cadastrale, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lettres du préfet, instructions.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits des registres des délibérations (1891-1937,1940-1982) [1]. Élus. – Démission de maires et d’adjoints : correspondance (1851, 1873, 1879, 1893, 1909) ; frais du maire : délibérations, état des frais (1921-1935) ; correspondance entre A. R.-G., secrétaire de mairie et J. L., maire (1947) ; mémoire de P. D. concernant son mandat de maire (1935).
[1] Les délibérations de 1891 à 1937 concernent uniquement les finances communales.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extraits des registres des délibérations (1925-1936, 1957-1965). Conseil municipal et commissions municipales. – Constitution : arrêtés préfectoraux (1848, 1870) ; constitution du comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944). Élus. – Démission de Bernard Pierre Mingret, maire et d’Étienne Gatheron, adjoint : arrêtés préfectoraux (1848).
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).
Délibérations des syndics de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat