Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

• 1D6-8
• Groupe de documents
• 1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Budgets et comptes.

• 1Q5-6
• Groupe de documents
• 1896-1980

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptes administratifs.

• L4-5
• Groupe de documents
• 1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Enregistrement des dépenses.

• 1L16-17
• Groupe de documents
• 1896-1951

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Comptes administratifs.

• 1L5-6
• Groupe de documents
• 1896-1982

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptabilité et adhésions.

• S2-3
• Groupe de documents
• 1896-1972

Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

an VI-1899

• 2D3-4
• Groupe de documents
• an VI-1899

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Registres des délibérations.

• 1Q1-2
• Groupe de documents
• 1899-1985

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.

• Q16-17
• Groupe de documents
• 1900-1970

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

1901-1910

• E18-20
• Groupe de documents
• 1901-1910

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Groupe scolaire.

• 4M1-4
• Groupe de documents
• 1901-1983

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Caisse des écoles.

• 1R3-4
• Groupe de documents
• 1902-1949

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

1903-1912

• E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Journans

1903-1912

• E26-28
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

1903-1912

• E21-23
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal du Plantay

1903-1912

• E22-24
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.

• 5I1-2
• Groupe de documents
• 1903-1986

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

1903-1912

• E29-31
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

1903-1912

• E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

1903-1912

• E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registres de naissances, mariages et décès.

• 1E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1922

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

1903-1912

• E34-36
• Groupe de documents
• 1903-1912

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Vaccinations.

• 5I4-5
• Groupe de documents
• 1906-1986

Fait partie de Fonds communal de Lent

Vaccinations.

• 5I1-2
• Groupe de documents
• 1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Vaccination.

• 5I7-8
• Groupe de documents
• 1906-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Élections socioprofessionnelles.

• 1K8-9
• Groupe de documents
• 1908-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Recettes et dépenses.

• 1L14-15
• Groupe de documents
• 1908-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Livres comptables.

• 1L10-13
• Groupe de documents
• 1909-1981

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registres des arrêtés du maire.

• 2D1-2
• Groupe de documents
• 1909-1989

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Retraites ouvrières et paysannes.

• 5Q3-4
• Groupe de documents
• [1910]-[1920]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptes administratifs.

• 1L4-5
• Groupe de documents
• 1910-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Prud’homales.

• 1K11-14
• Groupe de documents
• 1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Livres comptables.

• 1L7-10
• Groupe de documents
• 1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Viticulture.

• 3F6-10
• Groupe de documents
• 1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

Listes électorales.

• 1K11-13
• Groupe de documents
• 1911-1978

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registres de délibérations.

• 1Q1-5
• Groupe de documents
• 1911-2008

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).

• E21-27
• Groupe de documents
• 1911-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registres de correspondance.

• 2D8-17
• Groupe de documents
• 1913-1955

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1913-1922

• E31-33
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Chaley

1913-1922

• E29-31
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des naissances, mariages et décès.

• E24-30
• Groupe de documents
• 1913-1982

Fait partie de Fonds communal du Plantay

1913-1922

• E37-39
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Journans

Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.

• 1K1-2
• Groupe de documents
• 1913-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

1913-1922

• E37-39
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Lent

1913-1922

• E37-39
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

1913-1922

• E37-39
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Matrice des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1913-1937

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

1913-1922

• E32-34
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

1913-1922

• E25-27
• Groupe de documents
• 1913-1922

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Matrices cadastrales des propriétés non bâties.

• 1G7-8
• Groupe de documents
• 1914-1960

Fait partie de Fonds communal de Léaz