- I5
- Dossier
- 1850-1873
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives (1850-1853, 1871-1873).
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives (1850-1853, 1871-1873).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Exploit d’huissier, saisie-brandon, notification de jugement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Assistance judiciaire, extraits de jugements, demandes de renseignements, correspondance avec le juge de paix de Montrevel ou le procureur du parquet de Bourg (1855-1894) ; affaires particulières (1833-1955) ; demandes de réhabilitation (1953-1959).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Justice de paix et jury d'assises.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Justice de paix : liste nominative des citoyens de Tossiat, instruction, correspondance (ans IX-X).
Jury d’assises : listes nominatives (1829-1830, 1851-1853, 1833, 1867, 1894, 1899, 1902).
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction : correspondance (1825).
Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Construction de fontaines (1879-1898).
Fontaine de la place dite de la Croix de pierre, demande de construction (1807-1809).
Projet d’adduction d’eau et de construction des lavoirs « d’en bas » et de « la Plantaz » et du bourg et de conduites d’eau (1906-1909).
Adjudication des eaux du trop-plein des lavoirs de « la Corne et de la Plantaz » (1910-1923).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lavoir public au lieudit La Chanaz, construction : devis estimatif des ouvrages à exécuter, acquisition de terrain, subventions, factures, plans, correspondance (1844-1853) ; agrandissement des abords : acquisition de terrain, procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, acte de cession amiable, plan, correspondance (1904).
Construction d’un lavoir au lieudit Mas Gruzin : pétition des habitants, délibération, correspondance (1881).
Entretien des lavoirs : factures (1881-1896).
Projet de construction d’un barrage : opposition de Joseph Crétin (1883).
Réglementation de leur usage : arrêté municipal (1884).
Lavoirs de Mulaty, Tossiat et Mas Gruzin, aménagement : projet, métré estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, construction de tuyaux pour alimenter les lavoirs depuis les fontaines, délibérations, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1908-1909).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lavoir de Villebois, agrandissement : correspondance (1854).
Lavoirs de Villebois et de Bouis, travaux de réparations : devis descriptifs et estimatifs, plans des charpentes, correspondance (1868).
Lavoir de La Carriaz, construction : devis, factures, mémoires des travaux (1911).
Lavoir de Bouis, réfection de la toiture : devis (1981).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : cahier des charges.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).