- 1L6-12
- Groupe de documents
- 1932-1982
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936) ; bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1926, 1930-1931).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Livres comptables et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).
Livres comptables et traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de comptes de commerçants locaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, tarification, délibérations (1889-1965).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Logement et cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
États récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 2e Régiment des Dragons, état des ressources.
Logement et cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources.
Logement et cantonnement des troupes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Logement et cantonnement des troupes : état indicatif des ressources [vers 1885]. Anciens militaires : tableaux des militaires du Premier Empire (1857). Changement de domicile : registre à souche des déclarations (1949-1968).
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un immeuble HLM de 12 logements au lieudit Aux Rosières par l’Office départemental des HLM de l’Ain : acquisitions de terrains, actes notariés, projet, plans, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1953-1965). Œuvres scolaires. – Restauration scolaire, enquête sur la situation des restaurants d’enfants : questionnaire d’enquête (1977) ; transport scolaire : attribution de subventions, plan, correspondance (1957-1966).