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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Amodiation des produits des francs bords et atterrissements de la Saône : arrêté.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réglementation du stationnement : arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Actes passés entre particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes passés entre particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Actes passés entre particuliers, brouillons de lettres, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes passés entre particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Notaires : actes passés entre particuliers, pièces annexes (1829-1876). Affectation hypothécaire par les époux Mallord au profit de la commune : acte notarié (1846).
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
n°01 139 N 0003 (1981) – 82 N 0336 (1982)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
n°1 1716 (1947) – 19 489 (1964)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
n°42 596 (1972) – n°52 149 (1973)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin