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Aliénés.

Internement : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, correspondance.

Aliénés.

Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.

Aliénés.

Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de gendarmerie, signalement, délibérations, correspondance.

Aliénés.

Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.

Aliénés.

Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Aliénés.

Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.

Aliénés.

Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1830-1919, 1962-1970).

Aliéné.

Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.

Aides sociales obligatoires.

Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

Aides sociales.

Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.

Aides aux familles, anciens combattants.

Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).

Aide médicale gratuite.

Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.

Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.

Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).

Agriculture

Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).

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