- E9-11
- Groupe de documents
- 1863-1872
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).
[1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Ordre aux syndics et habitants de Revonnas, Journans, Tossiat, Saint-Martin-du-Mont, Meyriat et Neuville-sur-Ain de fournir des « berrots » pour charrier de la pierre de Jasseron pour « couvrir l’estanche du fossel du fort Saint Maurice » (1599, 25 octobre).
Ordre aux habitants de Tossiat et Journans de fournir un char pour le transport de « la grosse pierre qui est nécessaire pour couvrir l’estanche d’eau faite aux fossés de cette citadelle » [1] (1599, 9 décembre).
Liste des personnes ayant transporter des bottes depuis la citadelle du bourg au fort Saint Maurice (1606).
[1] La commune de Saint-Martin-du-Mont en fournira deux et celle de Neuville-sur-Ain un.
Fourniture de l’étape, abus : ordonnance.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Lent
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Journans
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Courtes
an X, début XIXème siècle, 1820, 1826, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, registres des déclarations de récolte de blé relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement général agricole : désignation de l’enquêteur communal, fiches communales (1955, 1972).
Inventaire communal (1979-1980).
Liste des agriculteurs (s.d.).
Exploitations agricoles : fiches individuelles [années 1960-1970].
Calamités agricoles, grêle, intempéries et sécheresse : récapitulatifs des déclarations, attribution de secours, correspondance (1842, 1847, 1962, 1964, 1976-1977).
Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968-1982).
Apprentissage agricole : déclaration (1953).
Demandes préalables d’autorisation d’exploiter (1979-1982).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles (1934-1941, 1946-1953).
État de situation des récoltes en grains et autres farineux (1882-1885).
Cahier de notes sur les battages (1918).
Contrôle des stocks de céréales : états (1919).
Moutures : listes nominatives (1968-1974).