Travaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Travaux

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Travaux de remembrement

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Travaux publics, voirire, égouts, eau potable

• 1O
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Voirie

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat