Délimitation du territoire avec Souclin
- 1Fi13-15
- recordgrp
- 1737-1793
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Part of Fonds communal de Seyssel
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Part of Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Registre des lois et des actes de la République.
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Constitution française du 3 septembre 1791.
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.