- 1D15
- Dossier
- 1927-1972
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révocation d’Antoine Richard, maire : arrêté préfectoral, notification (1897) ; démission de M. G., conseiller municipal : acceptation par la Préfecture, courrier (1963).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1837 (10 mai) – 1855 (10 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 6 prairial an III correspond au 25 mai 1795 du calendrier grégorien.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1861 (9 juillet) - 1884 (27 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1861, 12 octobre - 1888, 30 décembre).
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Le 26 ventôse an XI correspond au 17 mars 1803 du calendrier grégorien.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1807 (25 janvier) - 1834 (1er juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
1808 (8 février) – 1824 (6 mai)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
1834 (1er décembre) - 1838 (20 avril)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
En fin de registre, sont inscrites les délibérations du bureau de bienfaisance du 8 octobre 1838 au 29 décembre 1881.
1865 (7 mai) - 1905 (9 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1884 (18 mai) - 1906 (17 juin)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1856 (2 mars) – 1891 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
an III (12 thermidor) – 1857 (12 juin)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Le 12 thermidor an III correspond au 30 juillet 1795 du calendrier grégorien.
1866 (8 octobre) – 1887 (9 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux