Élections politiques

• 1K1-10
• Sous-sous-série
• 1800-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Élections politiques

• 1K1-6
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Eau potable et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Eau potable et assainissement

• 1O9-10
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Eau potable et assainissement

• 1O12-13
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Eau potable et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Eau potable et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Eau potable et assainissement

• 1O12-13
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Eau potable

• 1O4-6
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Eau potable

• 1O23-29
• Sous-sous-série
• 1907-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Eau et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cours d’eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cours d’eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Courrier

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Correspondance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Correspondance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Correspondance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions directes et indirectes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Contributions directes et indirectes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions directes

• 1G10-15
• Sous-sous-série
• 1826-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Contributions directes

• 1G13-17
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contributions directes

• 1G15-20
• Sous-sous-série
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contributions directes.

• 1G21-28
• Sous-sous-série
• 1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes

• 1G17-23
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contentieux

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle