- E1-19
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans