- E45-56
- recordgrp
- 1949-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal du Plantay
Ravitaillement et rationnement.
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Ravitaillement et rationnement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Registres à souche des déclarations (1935-1968), déclarations individuelles (1969-1982).
Part of Fonds communal de Léaz