Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Rapports financiers avec diverses administrations

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rapports financiers avec diverses administrations

• 3G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Protocole et distinctions honorifiques

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Protocole et distinction honorifique

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Protocole et distinction honorifique

• 3K
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Propriétés et droits divers

• 4N
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Propriétés et droits divers

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Propriétés communales

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Procédures et actes privés

• II12-13
• Sous-série
• 1513-1764

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Population

• 1F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Population

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat