Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G4-6
- Groupe de documents
- 1882-1933
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Acquisition d’un bâtiment avec dépendances : correspondance (1836-1841).
Fourniture et réparations et ameublement de l’école : devis estimatif, cahier des charges (1838).
Construction : acquisition d’un terrain appartenant à la dame de Montmorillon situé au bourg, arrêtés préfectoraux, devis et détail estimatifs, cahier des charges, soumissions, mémoires de travaux, plan, correspondance (1850-1857).
Reconstruction d’un appentis et réfection de la toiture du grand bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1874-1877).
Restauration et aménagement : rapport descriptif du projet, délibération, soumissions, correspondance (1890-1891).
Construction d’un second chaînage : devis estimatif, délibération (1893-1894).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mariages de militaires : autorisation, demande, note, correspondance (1856-1857). Cérémonies commémoratives (1894-1920). Distinctions militaires. – Attribution de la médaille coloniale : notifications, correspondance (1892, 1895).
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley