- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Journal centralisateur (1956-1957). Journal des débits et des crédits (1957).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1875-1908) ; livres de détail des recettes et des dépenses (1936-1937) ; livre comptable (1923-1947).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Classement chronologique par exercice comptable.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Commandements de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette (1497, 1547-1628, 1729, 1740, 1786).
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Livre comptable : registre de comptes des sections (1869-1919). Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1873-1899, 1911, 1913). Situations financières pour chaque section (1883, 1898).
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres à souche des quittances (1897-1911).
Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Comptabilité : cahiers des dépenses et recettes (1963-2000), états annuels des fonds déposés à la Caisse des Dépôts et Consignations, situations de compte, listes des rentes et valeurs déposées, relevés des opérations, reçus (1927-1966, 1992).
Administration générale : registre des sociétaires (1957-1988), listes des membres participants, cahiers (1959-1971).
Fonctionnement : états statistiques annuels (1976-1987, 1991-1999).
Statistiques : statistiques de la mortalité pendant la période 1890-1899 (1890-1899), études sur les indemnités journalières en cas de maladie (1900).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Comptes administratifs (1895-1925, 1936, 1938-1939-1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Comptes administratifs (1929-1982) ; approbation : délibérations (1893-1960, 1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les comptes du bureau d’aide sociale 1946 à 1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat