- 1H1
- Dossier
- an XII (1804)-1809
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives, tableaux des jeunes gens résidents de la commune et dont les parents, tuteurs ou curateurs résident dans d’autres communes (ans XII-XIII, 1808-1809).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Conscription et levée d’hommes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des conscrits et déserteurs, certificats de civisme et d’activité, états des secours aux familles, instructions, correspondance.
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Conscription et levées d'hommes.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Soldats décédés : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1889-1959). Soutiens de famille : états nominatifs (1920-1922). Ajournement, insoumission (1922). Ordre de route (1925).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852-1876). Élections (1880-1913).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1860-1871). Élections (1880-1937).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1858-1877). Élections (1881-1937).
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des membres (1865-1874). Élections cantonales (1880-1976).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahier des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat