Registre des publications de mariage.
- E59
- Dossier
- 1793-1807
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Gestion courante de l’état-civil.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Instructions et circulaires (1900-1907, 1913-1914, 1943).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1942-1943, 1946).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1842, 1856, 1859, 868-1869, 1881, 1929-1948).
Légitimation d’enfant : acte (1889).
Mariage d’une mineure : extrait des minutes du greffe de la justice de paix portant conseil de famille (1944).
Délégation de fonction d’officier d’état civil : arrêté du maire (1951).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dossiers de mariage : promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, actes respectueux, actes de notoriété, certificat de bonne conduite, délibérations du conseil de famille [1] (1808, 1833-1834, 1836-1837, 1842-1844, 1850, 1854, 1860-1879).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mariages : contrats (1892, 1897, 1912) ; promesses et publications de mariage (1894-1950) ; avis de mention de mariage (1897-1931).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de mariage, publications de mariage (1880-1909, 1927-1939, 1942-1948).
Mariages d’étrangers : règlementation, instructions, dossiers, correspondance (1941-1955).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur, la Préfecture et le juge de paix (1831, 1835, 1843, 1847-1863, 1897, 1913-1914, 1927, 1951).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1885, 1935, 1937, 1941, 1951, 1953, 1956).
Bulletins de transmission des actes de décès INSEE (1966-1968).
Droits d’expédition des actes de l’état civil : arrêté municipal de nomination de M.-L. P. comme régisseur (1957).
Reconnaissance et légitimation d’enfant : acte notarié, déclarations (1875-1876, 1903, 1907, 1932).
Divorce, séparation de biens : jugement, certificat (1871).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes (1943-1948).
Livrets de famille (s.d.).
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage (an VII-1909) ; publications de mariage (1886-1955) ; mariage d’une ressortissante étrangère, mariage d’une mineure : dossiers de mariage (1967-1970).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1835-1970) ; demandes de divorce : registre des délibérations de famille (an V-an VI).
Décès : jugement portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription (1827-1905).
Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes, certificats de décès (1847-1956).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon