The municipal archives of the department of Ain

[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.

1K2-3
recordgrp
1848-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-5
recordgrp
1834-1982 (lacunes : 1837-1843, 1847, 1855-1856,1868, 1895, 1909)

Part of Fonds communal de Grièges

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K2-4
recordgrp
1840-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

On trouve également quelques tableaux rectificatifs.

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1-3
recordgrp
1866-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

1K1
File
1875-1982

Part of Fonds communal de Journans

Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.

K2-4
recordgrp
1831-1982 (lacunes : 1838, 1842, 1845, 1889-1890)

Part of Fonds communal de Courtes

Listes électorales, liste d’appel à votant.

1K2
File
1967-1979

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Listes électorales et révision des listes électorales.

1K1-3
recordgrp
1832-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
1834-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Listes électorales et d’appel des votants.

1K1
File
1925-1982

Part of Fonds communal de Lent

Listes électorales.

1K11-13
recordgrp
1911-1978

Part of Fonds communal de Lent

Listes électorales.

1K2-3
recordgrp
an VII (1799)-1945

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).

[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.

Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.