- 2D22-48
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dossier lacunaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Note (2004) : généalogie de Mareste et Pannetier.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Dans certaines liasses, on peut trouver des arrêtés préfectoraux, des lettres sur la répartition des dépenses, les procès, les travaux d’irrigation, les moulins, etc.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Correspondance, instructions préfectorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, avis de versement de cotisations (1957-1959, 1961-1967, 1970-1982).
IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) .
CNRACL : avis mensuels de versement de cotisations (1956-1957 , 1974-1982).
Contribution forfaitaire 5% : avis de versement trimestriels de cotisation (1957-1958) .
États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1962-1963, 1966).
Cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Déclarations annuelles des données sociales (1974-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement mensuels (1975-1982).