Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
- 1L8-9
- Groupe de documents
- 1955-1965
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Jeu de l’oiseau du papegai ou « tir du Roi » .
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Règlement et historique du jeu (s.d.).
Avis de versement des sommes dues aux personnes ayant abattu l’oiseau du papegai (s.d.).
Rôle de ceux qui tireront au papegai (1643).
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Location : baux, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Projet établi par l’association des propriétaires desdites prairies : inventaire des titres, plans, lettres et pièces concernant l’étude du projet d’irrigation des prairies de Crottet et de Replonges, cahier des charges, délibérations, correspondance (1845-1848). Projet général : projet, métré, devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, rôles de répartition des indemnités versées aux fermiers du communal de Plagne situé sur la commune de Grièges, rapports, plans, pièces comptables, correspondance (1860-1865).
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Inventaire des biens communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Inventaire des archives modernes et contemporaines de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Fait partie de Fonds communal de Brénaz
Instructions, tenue des registres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (ans IX-X, 1848-1941).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, frais de reliure des registres, correspondance (an VIII, 1821-1911, 1931, 1937)) ; reconstitution des actes de l’état civil : demandes de renseignements et correspondance avec la commission de reconstitution des actes de l’état civil (1872-1876) ; rectifications : correspondance ([1885], 1894).
Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Journans
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Lent
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instituteurs, nomination : information, notifications (1942, 1977, 1980-1981).
Fermeture de classes et d’écoles : fermeture de l’école de Léaz (1948), projet de fermeture de classe à Longeray (1968), projet de fermeture de classes à Léaz et Longeray (1975), fermeture de classes à Grésin (1978-1979), fermeture de classe à Longeray (1980).
Inspection départementale d’hygiène, diphtérie : information au maire (1940).
Commission municipale scolaire, création : délibération (1888).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1943-1944, 1977-1982).
Délégation départementale de l’éducation nationale-secteur de Bellegarde : désignation des délégués (1982).
Allocation scolaire, fonds scolaires départementaux : programmes des besoins à satisfaire (1953-1973).
Sou des écoles : correspondance (1975-1982).
Transport scolaire : correspondance avec la SNCF (1975).
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon