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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Surjoux
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Béligneux
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Challex
Fonds communal de Challex
Fonds communal d'Échenevex
Fonds communal d'Échenevex
Fonds communal de Châtenay
Fonds communal de Châtenay
Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Fonds communaux d'Injoux-Génissiat
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Sergy
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Varambon
Fonds communal de Varambon
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Vongnes
Fonds communal de Vongnes
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communal de Port
Fonds communal de Port
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
[1810]-1831
[1810]-1831
1841-1982
1841-1982
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
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