- E3
- File
- 1793-1802
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
État et rôle des droits dus pour l’an IX et XI.
Tribunal criminel et justice de paix.
Part of Fonds communal d'Illiat
Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Application de la loi du 10 vendémiaire an IV [1] : arrêté préfectoral relative à la police intérieure des communes, liste nominative des habitants de plus de 12 ans habitant la commune.
[1] Le 10 vendémiaire an IV correspond au 2 octobre 1795 du calendrier grégorien. La loi du 10 vendémiaire an IV est l’un des premiers textes révolutionnaires organisant la responsabilité des communes.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Part of Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Part of Fonds communal de Seyssel
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Part of Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).