- 2D3
- Dossier
- 1850-1864
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Administration centrale du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dossier lacunaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Courrier. – Enregistrement : registre du courrier Départ (1951-1956). Téléphone. – Enregistrement des communications : registre (1948-1951).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec les administrations, réclamations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord