- 2D3
- File
- 1850-1864
Part of Fonds communal de Vandeins
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des arrêtés.
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Administration centrale du département de l’Ain.
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Lent
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Dossier lacunaire.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Confrançon
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Part of Fonds communal de Béréziat
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Dommartin
Courrier. – Enregistrement : registre du courrier Départ (1951-1956). Téléphone. – Enregistrement des communications : registre (1948-1951).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Pouillat
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Part of Fonds communal d'Illiat
Répertoires des actes de la commune.
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Part of Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Part of Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Part of Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Part of Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Part of Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Part of Fonds communal de Villebois
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
Relations avec les administrations, réclamations.
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Registres des arrëtés du Maire.