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Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Compte des recettes et des dépenses (1810).
Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Part of Fonds communal de Courtes
Conduite du personnel du culte : observations sur une plainte portée contre le desservant (1840).
Objets du culte et ameublement de l’église : imposition extraordinaire, correspondance (1821-1822).
Fondation pieuse, rente issue de l’entretien d’une lampe ardente et perpétuelle devant le maître autel : arrêté préfectoral (1850).
Séparation des Églises et de l’État : courrier (1908).
Fabrique d’église : arrêté préfectoral de nomination de deux membres du conseil de fabrique, correspondance (1852, 1869).
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Part of Fonds communal d'Attignat
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique d’église au bureau de bienfaisance, délibération, circulaires préfectorales (1905-1910).
Suppression de la paroisse : pétitions des habitants (1907).
Sonnerie des cloches : arrêté du maire, correspondance (1907).
Conduite de Pierre Derriat, curé d’Attignat : échanges avec le préfet, suppression d’une partie de sa rémunération (1899, 1903).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Territoire et circulation routière.
Part of Fonds communal de Courtes
Territoire. – Fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1955). Circulation routière. – Instauration d’une obligation d’arrêt : arrêté préfectoral (1959).
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, empierrement, cylindrage, extraction et fourniture de gravier, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Ponts, ponceaux et passerelles.
Part of Fonds communal d'Attignat
Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont de Crangeat : arrêté préfectoral, correspondance (1861-1863) ; restauration du pont : métré estimatif, devis explicatif, cahier des charges, soumissions, réception des travaux, correspondance (1869-1873).
Construction d’un ponceau en pierre : devis, plan (1853).
Pont sur le bief de l’étang Crangeat, reconstruction : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867, 1872-1873).
Pont de Vacagnole, construction : arrêté préfectoral, courrier (1876).
Chemin vicinal ordinaire n°2, construction d’un ponceau entre le moulin Brayard et l’Épinet : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1897-1898).
Chemin vicinal ordinaire n°5, construction d’un pont sur la Reyssouze : délibération, correspondance (1890) ; restauration du pont de Crangeat consistant en la construction d’un tablier métallique et la consolidation du talus : procès-verbaux d’adjudication, délibérations, rapport de l’agent voyer, plans, correspondance (1893-1895) ; construction d’un ponceau à frais communs avec Viriat : correspondance (1897-1899).
Chemin vicinal ordinaire n°7, construction d’un pont au lieudit Moulin de Bret : arrêtés préfectoraux, enquête publique (1909-1910)
Chemins vicinaux ordinaires n°6, 7 et 14, reconstruction de trois ponceaux : traités d’emprunt, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1938).
Construction et aménagement de ponts sur divers chemins (1861-1911).
Champ de foire et places publiques.
Part of Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Part of Fonds communal de Courtes
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).