- E64-69
- Groupe de documents
- 1848-1975
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat