Délimitation du territoire avec Souclin
- 1Fi13-15
- Groupe de documents
- 1737-1793
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Constitution française du 3 septembre 1791.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord