Cadastre napoléonien

• 1G1-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre napoléonien

• 1G2-8
• Sous-sous-série
• 1812-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Cadastre napoléonien.

• 1G6-15
• Sous-sous-série
• 1826-1954

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• 1G9-12
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cadastre révisé.

• 1G16-20
• Sous-sous-série
• 1948-1974

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre révisé

• 1G9-14
• Sous-sous-série
• 1933-1979

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions directes

• 1G13-17
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Contributions directes

• 1G15-20
• Sous-sous-série
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Contributions directes.

• 1G21-28
• Sous-sous-série
• 1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes et indirectes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Contributions directes et indirectes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne