- E51-53
- Groupe de documents
- 1954-1992
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tenue des registres d’état civil, vérification : listes des irrégularités relevées, correspondance (1834-1915).
Gestion des registres d’état civil : bordereaux de transmission (1968-1982).
Circulaires et règlementation de l’état civil (1897-1945).
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1856-1937) ; avis de mention (1932-1940).
Légitimation d’enfant : extrait d’acte (1920).
Livret de famille (s.d.).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Gestion courante de l’état-civil.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).
Recensement et mouvements de la population.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.
Gestion courante de l’état civil.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
Fiches de famille (s.d.).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
Registre des avis de mariage (1929-1953).
Livrets de famille (1921, 1925).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Gestion courante de l’état civil.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Naissances avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux