- 1G11
- Dossier
- 1931-1981
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Administration générale du syndicat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices de rôle.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Matrices de rôle et des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze