Commission administrative : registres des délibérations.
- Q1-3
- Groupe de documents
- 1827-1963
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley