État de sections des propriétés bâties et non bâties.
- 1G2
- Dossier
- 1847
Fait partie de Fonds communal de Léaz
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
État des sections des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat