Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G7-9
- recordgrp
- 1936-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
84 results directly related Exclude narrower terms
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat