Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G15
- File
- 1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Matrices des propriétés foncières.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Part of Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Part of Fonds communal de Journans
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices générales.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Copies de la matrice.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Lent
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Part of Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.