- E6
- File
- 1853-1862
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
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Part of Fonds communal de Montceaux
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
Carnets de nourrice (s.d.).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal de Journans
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).
Recensement et mouvements de la population.
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre paroissial des baptêmes.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Journans