- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 89 results
- Tossiat (Ain, France), 15 results
- Grièges (Ain, France), 13 results
- Illiat (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 8 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 8 results
- Le Plantay (Ain, France), 6 results
- Certines (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France) -- Église Saint Valérien, 5 results
- Cruzilles-les-Mépillat (Ain, France), 5 results
18th century
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18th century
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18th century
369 Archival description results for 18th century
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Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
- 04H001_001
- Item
- 1793
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
- 04H004_002
- Item
- 1793
Part of Fonds communal d'Illiat
- CC002_001
- Item
- [XVIIIème siècle]
Part of Fonds communal de Grièges
- CC002_002
- Item
- [XVIIIème siècle]
Part of Fonds communal de Grièges
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_008
- Item
- 1792
Vue recto
- FF1
- File
- 1736
Part of Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Police économique, rurale et urbaine.
- 1I3
- File
- 1793-1943
Part of Fonds communal de Journans
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons : demandes, autorisations temporaires et permanentes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1842-1895) ; fermeture du débit de boisson tenu par Philippe Gaudin : arrêté préfectoral, notification (1874).
Foires et marchés, création et transfert : délibérations des communes et de Journans (1843-1943).
Répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire, correspondance (1847-1877).
Police des incendies : arrêtés préfectoraux relatifs à la police des fours et cheminées et à celle des feux dans les champs, état des cheminées sur la commune, arrêté du maire, correspondance (ans 2 [1] et 11, 1854, 1862).
Interdiction de tirs lors de fêtes et cérémonies : arrêté du maire (1859).
Répression d’entreprises sur la voie publique : correspondance (1844).
Élagage des haies : arrêtés du maire, correspondance (1863, 1866, 1874).
Plainte de Louis Eugène Constantin contre Julien Berger, cultivateur au sujet de menaces proférées contre lui : procès-verbal du maire (1898).
Réglementation de l’inscription dans les auberges, hôtels et maisons garnies : arrêté du maire, fiches individuelles d’inscription (1887-1888).
Établissement d’un tribunal de police municipale : note et modèle (s.d.).
[1] Le 17 frimaire an 2 correspond au 7 décembre 1793 du calendrier grégorien.
Ponts, ponceaux et passerelles.
- 1O8
- File
- an IV (1796)-1914
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).
- DD2
- File
- 1660-1753
Part of Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
- B1
- File
- an VIII (1799)-1896
Part of Fonds communal de Vandeins
Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
- 2M3
- File
- 1792-1916
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations : procès-verbal d’adjudication, requête, pétition, rapport des ouvrages exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1792-an III, ans IX-X).
Acquisition d’un jardin pour le presbytère : ordonnance royale, ratification de la vente d’un jardin et d’un pavillon par Marie Pierrette Nalès née Ballet (1820-1823).
Réparations : lettre d’Anthelme Berrod, curé de Tossiat, subvention, mémoires des travaux effectués, factures, correspondance (1841-1845).
Réparation de la toiture et restauration des appartements : devis estimatif, délibération, factures, correspondance (1864-1866).
Réparations : correspondance (1869, 1871).
Bûcher du presbytère, démolition : procès-verbaux de constat et de démolition, facture (1892-1893) ; construction d’un nouveau bûcher : arrêté préfectoral, devis estimatifs, rapport sur l’aliénation d’un terrain appartenant à la fabrique d’église, soumissions, plans (1895-1896).
Appropriation : devis estimatif, correspondance (1908-1909).
Réparations : mémoire des travaux (1916).
- DD1
- File
- 1784-1785
Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.
- FF1
- File
- 1490-1788
Procès contre le sieur Boletti alias Brangé, curé de Curciat (1490) [1].
Procès contre Claude de Chavannes, prêtre et curé de Curciat (1578).
Procès contre Claude Joseph Favre, curé de Curciat (1688).
Procès contre Claude Joseph Favre, curé de Curciat (1702).
Procès contre Pierre Nicolas Coudery, prêtre et curé de Curciat (1775).
Procès contre Étienne Perraud curé de Curciat (1778).
Procès contre Claude Juillet, prêtre et curé de Curciat (1786, 1788).
- FF15
- File
- 1709
Part of Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
- FF8
- File
- 1753-1754
Part of Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
- FF1
- File
- 1777-1792
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
- FF17
- File
- 1736-1783
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
- 03D001_001
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
- 01K004_001
- Item
- 1790
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
- 01K004_002
- Item
- 1790
Part of Fonds communal d'Illiat
Production et aides agricoles.
- 3F3
- File
- 1790-1943
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Défrichement : déclaration (1790).
Moissons : arrêté du Directoire du district de Bourg (an II).
Fauchaison : arrêté du maire de ban de fauchaison (1853).
Comité d’action agricole, désignation des membres : délibération (1916).
Calamités agricoles, orage, grêle, gel et sécheresse : vérification et états des pertes, attribution d’indemnités, correspondance (1835, 1860, 1874-1875, 1880, 1893, 1897, 1906, 1909-1910).
Comices et concours agricoles : correspondance (1850-1897).
Batteuse locomobile de monsieur Granges : état des récoltes (1914).
Allocations familiales agricoles : listes nominatives (1937-1938, 1943).
Instructions et circulaires (an VII-[1915]).
- 3N2
- File
- ans VI-X (1798-1802)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
- II1
- File
- 1761
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
- 1G2
- File
- [1799-1850]
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- E4
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
- E4
- File
- 1793-1807
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
- 1D1
- File
- 10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
- E3
- File
- 1793-1807
- E1
- File
- 1793-1799
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des naissances, mariages et décès.
- E1
- File
- 1793-1802
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des publications de mariage.
- E59
- File
- 1793-1807
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre paroissial des baptêmes.
- GG3
- File
- 1677-1729
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des mariages.
- GG4
- File
- 1677-1740
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
- GG5
- File
- 1677-1749
Part of Fonds communal d'Illiat
- E1-3
- recordgrp
- 1793-1802
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- GG1-8
- recordgrp
- 1676-1792
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG1-3
- recordgrp
- 1665-1792
Part of Fonds communal de Pouillat
- 1O11
- File
- an VII (1799)-1905
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations, destruction et état des chemins : arrêté du maire, pétition, instructions, affiche (ans VII-XII).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1833-1836).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1873, 1892-1894, 1897-1899 1904-1905).
- 1O9
- File
- an V (1797)-1904
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Usurpation d’une petite place publique : pétition (an V).
Réparation du pavé de la Grande rue : lettre du préfet (1823).
Obstruction du passage du Mézé : pétition des habitants (18[66]).
Confection d’un plan d’alignement du village : correspondance (1883).
Alignement de la rue dite de derrière : plan d’alignement (1887).
Agrandissement de la place de l’église : acte d’échange, plan, correspondance (1895-1896).
Alignements généraux des rues et places publiques : arrêté préfectoral d’homologation, procès-verbaux d’estimation de terrains, acte de cession amiable (1895-1896, 1904).
- 1Q9
- File
- An II (1794), 1882-1890
Part of Fonds communal d'Illiat
Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).
[1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.