- FF15
- File
- 1709
Part of Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
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Part of Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procession du jeudi saint : certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet (1716) ; description de la paroisse et de l’église : déclaration du curé (1728).
Le certificat relatif à la procession du jeudi saint de 1716 contient le blason et sceau de la ville de Tossiat.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Seyssel
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Part of Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Part of Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Part of Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat