Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- an III (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Part of Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Saisie des biens de Pierre Louis Groslée : lettres (1793) ; succession de Louise Bussy : procès-verbal de constatation du mobilier (1874). Certificats de bonne vie et mœurs (1853, 1860, 1868, 1908). Certificats de vie (1891-1931).
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Contributions personnelle et mobilière.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles d’imposition.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Police économique, rurale et urbaine.
Part of Fonds communal de Journans
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons : demandes, autorisations temporaires et permanentes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1842-1895) ; fermeture du débit de boisson tenu par Philippe Gaudin : arrêté préfectoral, notification (1874).
Foires et marchés, création et transfert : délibérations des communes et de Journans (1843-1943).
Répression de la divagation des chiens : arrêtés du maire, correspondance (1847-1877).
Police des incendies : arrêtés préfectoraux relatifs à la police des fours et cheminées et à celle des feux dans les champs, état des cheminées sur la commune, arrêté du maire, correspondance (ans 2 [1] et 11, 1854, 1862).
Interdiction de tirs lors de fêtes et cérémonies : arrêté du maire (1859).
Répression d’entreprises sur la voie publique : correspondance (1844).
Élagage des haies : arrêtés du maire, correspondance (1863, 1866, 1874).
Plainte de Louis Eugène Constantin contre Julien Berger, cultivateur au sujet de menaces proférées contre lui : procès-verbal du maire (1898).
Réglementation de l’inscription dans les auberges, hôtels et maisons garnies : arrêté du maire, fiches individuelles d’inscription (1887-1888).
Établissement d’un tribunal de police municipale : note et modèle (s.d.).
[1] Le 17 frimaire an 2 correspond au 7 décembre 1793 du calendrier grégorien.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Surveillance de la population : interdiction de séjour, signalements, demandes de renseignements, correspondance (1823-1906) ; émigrés, confiscation des biens : affiche (1793). Certificat de civisme pour Philippe Pochon, maire de la commune (1793).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 06.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 07.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Démolissement d’une cloche : quittance (1793).
Construction du clocher : devis, cahier des charges, achat d’une cloche, plans (1821-1823).
Reconstruction du clocher et restauration de l’église : états des réparations à faire, financement, imposition extraordinaire, adjudication, arrêtés préfectoraux, rapport sur les travaux effectués, correspondance (1822-1831).
Agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles : devis, plan (1827).
Reconstruction du clocher : plan (1837).
Reconstruction de l’église et du presbytère : projet, vente de l’ancien presbytère, vente des bois provenant de la démolition de l’ancienne église, arrêté préfectoral de translation de l’église et du presbytère, acquisition de terrains, actes notariés, arrêtés préfectoraux, emprunt, subvention, devis de travaux, adjudication, correspondance (1858-1867).
Restauration de l’église : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions, procès-verbal de réception des travaux, plan calque, pièces comptables, correspondance (1902-1903).
Recouverture du clocher : traité de gré à gré, devis estimatif, travaux supplémentaires, délibération (1932-1936).