Révision des listes électorales.
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- Dossier
- 1892-1919
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Consignes de vote, instructions (1892-1893) ; demandes de réhabilitation (1897-1919)
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Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Consignes de vote, instructions (1892-1893) ; demandes de réhabilitation (1897-1919)
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des réclamations et des décisions de la commission (1874-1927) ; réclamation d’Alexis Arod, Joseph Morel et Jean-Claude Berger concernant leur inscription sur les listes électorales : arrêté préfectoral, observations, correspondance (1846) ; application de la loi du 31 mai 1850 : tableau des exclusions de la liste électorale (1850) ; tableaux rectificatifs, comptes rendus de la commission de révision (1973-1982). Cartes d’électeurs (s.d.).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation, inscriptions, correspondance (1850, 1892-1897, 1900-1902, 1907, 1912, 1919, 1927-1928, 1930-1939, 1945-1947) ; registre des décisions de la commission électorale (1894) ; refus d’inscription sur les listes électorales d’Henri Albertin, docteur en médecine et de son frère Joseph Albertin, voyageur de commerce : jugement, copie de la requête (1892).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des additions et radiations (1876-1900) ; tableaux rectificatifs (1850, 1886, 1891-1906, 1909-1910, 1919-1922, 1953-1982) ; radiations (1904).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Désignation des délégués à la commission de révision : délibérations (1879, 1891-1939) ; inscriptions et radiations (1901-1965) ; incapacités électorales : notifications, pièce justificative (1875, 1903, 1905, 1910, 1915).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableaux des rectifications, correspondance.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Révision des listes électorales : tableaux rectificatifs, registres des décisions de la commission de révision (1851, 1853, 1875, 1877-1880, 1882-1892) ; incapacités électorales (1854, 1890-1891). Application de la loi du 31 mai 1850 : tableau statistique des catégories d’électeurs, état des électeurs militaires en activité de service (1850).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, réclamations, certificats, notifications, instructions, correspondance (an IX-1827, 1831-1837, 1848, 1850-1852, 1857, 1865-1909, 1912-1945) ; application de la loi du 31 mai 1850 : déclarations de résidence (1850).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tableaux des rectifications.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Rôles trimestriels.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cahier d’enregistrement des sommes dues (1851-1857), rôles (1875-1881).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre d’inscription des engagements souscrits par les parents (1869-1870) ; rôles (1865-1881).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Rétribution et allocation scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rôle de la rétribution scolaire (1866-1881).
Allocation trimestrielle scolaire : effectif, état supplémentaire (1951-1970).
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, demandes de renseignements et d’actes d’état civil, correspondance (1899-1917). Fondation Carnot : liste nominative des veuves d’ouvriers proposées en vue d’un secours (1895). Accidents du travail : délibération (1948).
Retraites ouvrières et paysannes, accidents du travail.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Retraites ouvrières et paysannes : cartes nominatives annuelles et correspondance (1910-1922). Accidents du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion (1924-1966).
Retraites ouvrières et paysannes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux