- 1K3-10
- recordgrp
- 1928-1981
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Béréziat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.